Mentions légales

1. Éditeur du Site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.maisonmegere.com/fr, est édité par :

  • Nom / Raison Sociale : Mélanie Laurent / Maison Mégère

  • Nom commercial : Maison Mégère

  • Forme juridique : Micro Entreprise

  • Siège social : 8 Le Château, 31800 Landorthe, FR

  • SIRET : 10815737100015

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

  • Directeur de la publication : Mélanie Laurent

  • Contact : maisonmegere.contact@gmail.com

2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

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L’ensemble du contenu du site Maison Mégère (textes, graphismes, logos, designs des produits, photographies) est la propriété exclusive de la marque et de sa créatrice Mélanie Laurent. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Maison Mégère. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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6. Loi Applicable

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